CSE Comité Social et Economique pour moins de 50 salariés

Module 1 – Construire un environnement favorable au CSE
Connaître les sources de droit ayant trait au CSE et le vocabulaire de la prévention,
Connaître son CSE : Effectif / heures de délégation
Vérifier le fonctionnement du CSE : Réunions/ Registres

Module 2 – Agir dans le champ de compétences du CSE
Découvrir les missions, relatives à la SSCT, des délégués du personnel au CSE
Se référer aux indicateurs AT-MP de l’établissement ;
Formaliser un recours à un expert agréé ;
Agir face à une situation de danger grave et imminent (droit d’alerte et de retrait)

Module 3 – Mobiliser les compétences autour du CSE
Découvrir les aides et les appuis qu’un représentant au CSE peut obtenir des différents Acteurs de la Prévention des risques ;
Connaître les différents enjeux de la prévention des risques ;
Promouvoir la prévention des risques auprès de l’employeur et des salariés.

Module 4 – Analyser objectivement les conditions de travail / les causes
Décrire des éléments factuels liés à l’activité
Recueillir les faits avec la méthode ITAMAMI

Module 5 – Identifier des risques au travers des conditions de travail
Analyser les risques par l’observation de la situation dangereuse, et de l’ITAMAMI
Rechercher des mesures de Prévention : H.O.T., 9PGP
Analyser une situation de travail par l’observation (et chercher des mesures)
Analyser une situation de travail par la discussion (et chercher des mesures)
Être associé à la réalisation de l’évaluation des risques professionnels
Connaître les éléments relatifs aux Plans de prévention, et à la Pénibilité

Module 6 – Identifier des causes au travers d’une enquête après accident
Analyser les causes à l’aide d’un recueil réalisé selon ITAMAMI
Comprendre un événement accidentel au travers du schéma de l’accident
Comprendre la construction d’un accident à l’aide d’arbre des causes
Proposer des mesures de prévention

Module 7 – Promouvoir la prévention des risques
Découvrir les bases de la communication
Communiquer auprès d’un salarié pour devenir partenaires d’amélioration
Communiquer auprès d’un salarié pour devenir, ensemble, force de proposition
Communiquer auprès d’un employeur pour défendre des mesures de prévention

Module 8 – Comprendre des risques spécifiques
Comprendre le risque TMS et analyser un poste de travail avec une grille d’audit
Evaluer le risque RPS et l’évaluer à l’aide de l’ED6140 (INRS)
Comprendre un(des) risque(s) propre(s) à l’établissement

Module 9 – Effectuer une inspection, une visite : Mise en situation réelle
Identifier auprès de salariés des risques, des conditions de travail, des mesures de prévention, puis écrire un compte rendu
Participer à l’évaluation des risques identifiés ainsi qu’à l’élaboration du PAPRIPACT

Module 10 – Effectuer une enquête, une recherche de causes : Mise en situation réelle
Identifier, auprès de témoins, des causes et des mesures de prévention, puis écrire un compte rendu après analyses avec ITAMAMI / le Schéma / l’arbre des causes.

Module 11 – Présenter le travail des délégués à l’employeur
Présenter un ordre du jour reprenant l’ensemble des travaux et des découvertes réalisés au cours de la semaine de formation
Présenter / Expliquer à l’employeur en simulation de réunion